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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE DE L'EUROPE
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AUX FRUITS DE LA MOISSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUX FRUITS DE LA MOISSON
BOULANGERIE DE L'EUROPE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1617494
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
30/01/2010

Présentation de la marque AUX FRUITS DE LA MOISSON

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE DE L'EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « AUX FRUITS DE LA MOISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE DE L'EUROPE domicilié(e) 1, rue Louis Vérel, 51100 REIMS (dossier no 2152114) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 438 326 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOULANGERIE DE L'EUROPE domicilié(e) (dossier no 2152114) - France.

La marque AUX FRUITS DE LA MOISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUX FRUITS DE LA MOISSON est expirée depuis le 30 janvier 2010.

BOULANGERIE DE L'EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : PAIN-NATURE , FOURNIL DES MOISSONS , PAIN RUSTIC , SAINT – REMI , PAIN & GOURMANDISES , PAIN BISTROT , PAVE DU MOULIN , PARISIEN , LE CHAUDRON , PAVE DES MOISSONS


BOULANGERIE DE L'EUROPE (S.A.) - 1, rue Louis Vérel, 51100 REIMS (dossier no 2152114) - France - SIREN 314438326


BOULANGERIE DE L'EUROPE - (dossier no 2152114) - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1999 n°2152114 - Publication au BOPI 1999-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 12 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353615 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 14 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334850 - Publication au BOPI 2001-11-14

Inscription le 27 janvier 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°271257 - Publication au BOPI 1999-01-27

Gelées, confitures, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, tous les produits précités contenant des fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.